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Calcul de la TVA

Cet écran utilise les données comptables pour calculer la TVA.

Accès : Comptabilité → Documents comptables → TVA

Le bouton Générer déclenche le calcul de TVA pour la plage de date spécifiée.

Le détail de TVA est présenté dans la table de gauche, tandis que les cumuls qui serviront à la déclaration sont présentés dans la table de gauche.

La table des mouvements en anomalie affiche toutes les écritures non pointées ou non justifiées.

A l'issue du calcul de TVA, l'arrêté de TVA du mois est calculé et mémorisé dans le fichier des arrêtés de TVA : c'est le montant de TVA (créditeur ou débiteur), tenant compte du solde de TVA (créditeur ou débiteur), du mois précédent. Le solde de TVA du mois précédent est affiché dans la case 1. Vous pouvez le modifier, en fonction des données comptables, et le mémoriser dans le fichier des arrêtés de TVA.

Le bouton Imprimer permet de générer l'état détaillé des écritures prises en compte pour le calcul de la TVA, ainsi que le formulaire CA3 (France).

TIP L'impression de ce formulaire est interdite si toutes les écritures ne sont pas pointées (le rapprochement bancaire doit avoir été effectué). Si toutes les écritures ne sont pas justifiées, vous ne devriez pas imprimer de formulaire : en effet, le calcul de TVA sera effectué malgré des justificatifs manquants.

Le bouton Verrouiller permet de verrouiller le mois considéré : si le mois est verrouillé, il ne sera plus possible d'effectuer de modification comptables qui l'impacterait du point de vue comptable.

Le bouton Imprimer permet d'imprimer le relevé détaillé de TVA.

Les totaux de TVA due (TVA brute) sont totalisés suivant les taux de TVA des écritures, les totaux de TVA déductibles sont ventilés en immobilisation et services suivant les imputations des écritures d'achat.

Le report de crédit de TVA précédent est lu dans le fichier des arrêtés de TVA.

Selon les options de TVA, le relevé est différent :

  • en TVA sur encaissement, on a du côté des ventes toutes les écritures professionnelles créditées sur les comptes, et du côté des achats toutes les écritures professionnelles débitées sur les comptes
  • en TVA sur les débits, on a du côté des ventes la liste des montants de toutes les factures clients non en cours pour la plage de date, augmenté de la liste des écritures professionnelles au crédit des comptes non reliées à des factures, et du côté des achats toutes les écritures professionnelles débitées sur les comptes

Exemple de relevé de TVA pour préparer la CA3

Le bouton Imprimer permet d'imprimer le formulaire de TVA N°3310-CA3-SD valable pour la France (CERFA N°10963*25).

Pré-requis : paramétrez, pour chaque taux de TVA que vous utilisez (à l'achat comme à la vente), un compte pour la TVA récupérable et la TVA collectée, comme ci-dessous.

Voici un exemple d'état CA3.

WARNING Dans cette version de Gestan, le cadre A est rempli de manière minimaliste (ce qui ne remet pas en cause le plus important, les montants de TVA à payer ou à récupérer). Pour le cadre A :

  • l'ensemble des ventes est regroupée dans la case 01,
  • l'ensemble des achats dans la case 03 (pas de distinction des achats de biens et de services, pas de séparation des achats extracommunautaires)
  • pas encore de calcul des opérations non imposable

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  • Dernière modification: 2021/03/30 00:31
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