Taxes complémentaires et droits de timbres

Gestan peut prendre en charge, sous réserve de vérifier si le mode de calcul appliqué est bien celui qui est en vigueur dans votre pays, deux types de taxes exotiques :

  • les taxes complémentaires s'appliquant sur le HT et intégrant l'assiette de calcul de la TVA, comme par exemple la taxe FODEC qui s'applique en Tunisie
  • les droits de timbre, qui sont calculés sur le montant HT, et sur lesquels la TVA n'est pas prélevée.

Prenons l'exemple d'un produit soumis à la TVA, et à une taxe complémentaire de ce type, au taux de 1%.

Nous avons :

Prix HT 100,00
Taxe complémentaire 1% 1,00
Assiette TVA 101,00
TVA 20% 20,20
Total TTC 121,20

On voit que cette taxe subit une autre taxe, en l'occurrence la TVA. Ce qui pose un problème en cas de facture avec plusieurs taux de TVA différents, car alors, il faut définir une règle pour le choix d'un taux de TVA.

Dans la majorité des cas, c'est le taux de TVA par défaut qui s'applique : c'est le choix de calcul qu'à retenu Gestan.


Sur le calcul du FODEC : voir profiscal.com.

Prenons l'exemple d'un produit soumis à la TVA, et à un droit de timbre de 0.25%.

Nous avons :

Prix HT 100,00
TVA 20% 20,00
Droit de timbre 0.25% 0,25
Total TTC 120,25

Actuellement, Gestan calcule le droit de timbre sur la base du total HT - il est aussi possible de définir des montants minimum et maximum.

Si d'autres modes de calcul sont nécessaires, n'hésitez pas à poster un message sur le forum.

Dans la vie, il y a des chanceux, et d'autres qui le sont moins : certains pays peuvent être soumis à la fois aux taxes supplémentaires, et aux droits de timbres ! Voici ce que cela donne dans le mode actuel de calcul de Gestan.

Prix HT 100,00
Taxe complémentaire 1% 1,00
Assiette TVA 101,00
TVA 20% 20,20
Droit de timbre 0.25% 0,25
Total TTC 121,45

Bon, là, il ne faut pas exagérer, il ne s'agit pas vraiment d'une taxe.

Gestan peut les prendre en compte en plus de tout cela. La TVA s'applique sur ces frais de port

Prix HT 100,00
Frais de port 10,00
Taxe complémentaire 1% 1,10
Assiette TVA 111,10
TVA 20% 22,22
Droit de timbre 0.25% 0,28
Total TTC 133,60

:!: L'export XIMPORT, actuellement, ne différenciera pas ces postes.

L'imagination du législateur est quasi illimitée quand il s'agit d'inventer de nouvelles taxes.

Henri VIII décida par exemple de taxer le port de la barbe dès 1535, mesure qui sera reconduite par Elisabeth Tudor, sa fille, ainsi que par Pierre Le Grand, en Russie, dans les années 1700. En Angleterre, dès 1600, les cheminées et les fenêtre ont été taxées, mesure copiée par la France, qui a taxé les portes et fenêtres de 1798 à 1926 (en fait, ce sont les Romains, qui avaient commencé cela via une taxe appelée ostiarium). En 1885, et jusqu'en 1923, le Canada a taxé les Chinois, qui étaient venus en masse pour constuire les barrages, canaux et chemins de fer du pays. Au Danemark, la graisse est taxée depuis 2011, pour décourager la consommation d'huile et de beurre. En France, on parle de taxer bientôt les robots, ou le loyer virtuel qui serait calculé pour les propriétaires de biens immobiliers… La liste serait longue si elle se voulait exhaustive.

La créativité ne s'arrête pas à l'objet, mais porte aussi sur les méthodes, ce qui a pour avantage de compliquer la vie des entreprises et de pimenter celle des législateurs.

Autres articles “Facturation”

  • wiki/util/facturation/taxescreatives.txt
  • Dernière modification: 2017/06/08 22:26
  • par ics01