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GESTAN TGC

FIXME Rédaction en cours

La TGC en Nouvelle Calédonie, appelée aussi Taxe Générale sur la Consommation, est applicable sur les produits à l’import et à la vente et peut comporter jusqu’à 5 taux : 0% (exo), 3%, 6%, 11%, 22%.

L'objet de cette extension est de ventiler par taux le montant de taxe par facture de vente.

La première version de cette extension a été développée par GM Services. Pour mémoire, ci-dessous l'écran de la première version de l'extension, dont le présent développement ne constitue pas la copie.

Cette liste présente la liste des factures entre deux dates (date d'émission de facture).

Un interrupteur permet d'afficher, ou pas, les factures à l'état brouillon.

Elle présente les colonne suivantes :

  • ID
  • date de facture
  • état
  • nature
  • total HT
  • total TTC
  • total des règlements enregistrés
  • date du dernier règlement
  • solde

Puis, pour chacun des taux enregistrés en base, elle affiche, pour chaque facture et pour chaque taux

  • la somme des montants HT
  • la somme des montants de taxe
UO1) Type2) Libelle Opt3) Charge 4)
TGC1 Table Liste des factures avec ventilation par taux de taxe O FIXME

Ces spécifications sont destinées à toutes les parties intervenant au projet : Utilisateur, concepteur, équipe de développement. Elles ne sont pas contractuelles, sauf mention contraire. Les points marqués FIXME restent à préciser. Les écrans réalisés d'après les maquettes éventuellement présentées pourront ne pas être strictement identiques.


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1)
Code de l'Unité d'Oeuvre
2)
Liste=Ecran de type liste, Fiche=Écran de type fiche, SP= spécial, État=État pour impression, Batch=Programme de calcul spécifique
3)
Obligatoire ou Facultatif
4)
En journées/Homme
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  • Dernière modification: 2021/02/04 11:47
  • de eneuville